Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux hôtes du site arts-energetiques.net l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Représentant légal et responsable de publication : Cécile Sarah Althaus, 74140 Sciez, France – SIREN n° 845 301 217 – APE 9609Z Autres services personnels.

Hébergement : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.

L’emploi du site arts-energetiques.net implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales décrites ci-après. Le site et ses conditions générales sont mises à jour régulièrement et sont susceptibles d’être modifiés ou complétés à tout moment, les hôtes sont donc invités à les consulter de manière régulière. Le site est normalement accessible en tous temps. Une interruption des services peut toutefois être décidée à tout moment par le représentant légal.

Description des services fournis

Le site arts-energetiques.net a pour objet de fournir une information concernant une partie des activités de l’auto-entreprise et de proposer un module pour prendre rendez-vous en ligne.

Le représentant légal s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Il ne peut être tenu responsable des éventuelles omissions ou inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements fournis sont non exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications.

Déclaration et responsabilités

L’hôte est responsable de la protection de ses logiciels et de son système informatique. Le représentant légal ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur consécutifs à l’accès au site.

Liens hypertextes et cookies

Le site arts-energetiques.net peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes mis en place à l’initiative du représentant légal. Celui-ci décline toute responsabilité en ce qui concerne les contenus de ces liens. Le site arts-energetiques.net n’utilise pas de cookies.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction des contenus sont réservés. L’hôte s’interdit toute modification, traduction, reproduction, diffusion, publication, exploitation de tout ou partie des contenus.

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données conservées. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser à l’adresse suivante : info@arts-energetiques.net

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les données suivantes sont recueillies pour prendre rendez-vous : nom, prénom, adresse e-mail et numéro de téléphone du consultant. Elles sont conservées pour une durée maximale de 5 ans.

Le représentant légal ne collecte des informations que pour la gestion des rendez-vous. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations. Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Droit applicable et attribution de juridiction

L’utilisation du site arts-energetiques.net est soumis au droit français, notamment aux lois n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Thonon-les-bains (74 France).

Crédits images

Page d’accueil : Ciel étoilé © Cécile Sarah Althaus, Citation © Oleksandr Panasovskyi de Noun project, Main dans la main © Olena Panasovska de Noun project, Reins © Prosymbols de Noun project, Points de suture © Pravin Unagar de Noun project, Photo portrait © Geoffrey Couillet.

Page soin essénien : Mains en papillon sur les reins © Karen Morand, Logo de l’ITTEE © Institut de la tradition thérapeutique essénienne et égyptienne, Citation © Oleksandr Panasovskyi de Noun project, Cœur © Olena Panasovska de Noun project, Huile de massage © Amethyst studio de Noun project, Spa © Jonata Hangga Will Putra March Stanly de Noun project, Motif scandinave © Olena Panasovska de Noun project, Pharmacologie © Olena Panasovska de Noun project.

Page soin traditionnel : Palpation du corps ethérique © Karen Morand, Sept chakras © Pieter Weltevrede, Citation © Oleksandr Panasovskyi de Noun project, Vent © Olena Panasovska de Noun project, Kit de premiers secours © Icon Lauk de Noun project, Posture de yoga © Oleksandr Panasovskyi de Noun project, Motif scandinave © Olena Panasovska de Noun project, Pharmacologie © Olena Panasovska de Noun project.